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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé de droit Suisse
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société des Produits Nestlé Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1504410
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2008
Marque en couleurs, figurative de Société des Produits Nestlé de droit Suisse

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY, Suisse (dossier no 2130542) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE S.A. domicilié(e) (dossier no 2130542) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504410.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 2008.

Société des Produits Nestlé de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : NERDS , HERTA FINE DE BACON , (Marque figurative) , SUN-PAT , PRALINATO , NESTLE PURE VIE , WILLY WONKA'S , CHAMBOR


Société des Produits Nestlé Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY, Suisse (dossier no 2130542) - France


NESTLE FRANCE S.A. - (dossier no 2130542) - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1998 n°2130542 - Publication au BOPI 1998-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60784 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°46342 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46341 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestivles: miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices; glace à rafraîchir.